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Mentions Légales

 

1. Éditeur du Site

Le site ybpkstudio.com est édité par :

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  • Enseigne : YBPK

  • Représentant légal : Benjamin Prévost-Kim

  • Forme juridique : Entrepreneur individuel

  • SIREN : 929 038 156

  • SIRET (Siège) : 929 038 156 00014

  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR94929038156

  • Adresse du siège social : 16 chemin du clos sansier, 49590 Fontevraud L'Abbaye

  • Téléphone : 06 14 10 69 44

  • Email : contact@ybpkstudio.com

  • Directeur de la publication : Benjamin Prévost-Kim

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2. Hébergeur du Site

Le site est hébergé par la société Wix Online Platform Limited.

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3. Propriété Intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site ybpkstudio.com (textes, graphismes, logos, photographies, œuvres d'art, icônes et sons) est la propriété exclusive de YBPK Studio, conformément au Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Benjamin Prévost-Kim. L'exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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4. Protection des Données Personnelles

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6. Responsabilité

YBPK Studio met tout en œuvre pour diffuser des informations exactes et mises à jour sur son site. Toutefois, l'éditeur ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour. Le site est normalement accessible à tout moment, mais YBPK Studio peut décider d'une interruption pour maintenance technique sans préavis.

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7. Liens Hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. YBPK Studio ne possède aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux pratiques de confidentialité de ces sites tiers.

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8. Droit Applicable et Attribution de Juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site ybpkstudio.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents d’Angers, sauf disposition légale impérative contraire.

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9. Contact

Pour tout signalement de contenu illicite ou demande d'information, vous pouvez nous contacter :

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